CR du 06/05/2014

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Présents: Hélène Leseigneur – Hubert Patrix – Francis Botta – Pierre Legriffon – Gilbert Luce – Sylvain Conraud – Virginie Tardif – Alain Lecaillon –
Jean-Alain Delacotte.

Absent excusé: Daniel Curtet (donne pouvoir à F. Botta) – Piétro Lypca

Secrétaire de séance: Alain Lecaillon

Le conseil municipal approuve le procès-verbal de la réunion du 8 avril 2014.

  • Avant de commencer la réunion, visite du logement au-dessus de la marie et réflexion sur l’aménagement.

Vote des subventions

Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité, vote les subventions suivantes :

 Société de chasse : 30 €

 Aveugles de la Manche : 30 €

 Croix rouge : 45 €

 Anciens Combattants : 50 €

 Réveil de Portbail : 50 €

 Union des donneurs de sang : 30 €

 Secours catholique : 30 €

 Association cœur et cancer : 30 €

 Judo club Barneville : 60 €

 Chorale intermède : 30 €

 Association des jeunes sapeurs-pompiers : 90 €

 Conseil Général de la Manche FSL : 0.60 €/habitant 220 €

 A.T.C.M. train touristique 100 €

 Fonds d’aide aux jeunes 0.23/habitants 85 €

 Tennis de table 30 €

 Association soins palliatifs 30€

 Association française des sclérosés en plaques 30€

 Association courir ensemble en Côte des Isles 50€

Le conseil décide d’accorder aux associations sportives 30 € par enfant de la commune et 50 € par enfant pour les voyages scolaires.

Indemnités de conseil et confection de budgets

Le conseil municipal,
Vu l’article 97 de la loi n°82-213 de mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et les régions,
Vu le décret n°82-979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’Etat.
Vu l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 publié au Journal officiel du 17 décembre 1983 fixant les conditions de l’attribution de l’indemnité de conseil aux receveurs des communes et des établissements publics locaux.

Décide :

 de demander le concours du receveur municipal pour assurer des prestations de conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable définies à l’article 1 de l’arrêté du 16 décembre 1983.

 de prendre acte de l’acceptation du receveur municipal et de lui accorder l’indemnité de conseil

 que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté précité et sera attribuée à M. Lemarinel, trésorier, à compter du 1er janvier 2014.

Dépenses fêtes et Cérémonies

Le conseil municipal après en avoir délibéré, a décidé d’établir la liste des dépenses à imputer aux articles 6232 et 6257.

  Gerbes ou couronnes de fleurs, bouquets, plantes,

  nourriture et boissons pour vin d’honneur, réceptions et animations diverses,

  Coupe, médailles et gravures, récompenses diverses,

  Décorations de Noël, illuminations,

  Concours de maisons fleuries,

  Prise en charge des repas d’intervenants extérieurs dans le cadre de réunions ou de manifestations,

  Repas des ainés

Aménagement du cimetière

Un membre du conseil est chargé de répertorier les tombes non entretenues.

Questions diverses

 Quelques conseillers souhaitent une commission finances

 Tour de garde en vue de procéder à l’élection des représentants au Parlement européen le dimanche 25 mai

 Réaménagement des horaires d’ouverture au public de la mairie à compter du 1er juin 2014 :
le mardi de 9 h à 11h ; le mercredi de 16 h à 18 h ; le jeudi de 9 h à 11 h.
Le samedi une permanence sera assurée par le maire et (ou) un adjoint de 9 h 30 à 11h.